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Marques déposées par monsieur BELLAIS christian
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ARTISANS LABASTILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTISANS LABASTILLE
M. BELLAIS christian
Mle BELLAIS celine
M. DE BELLEFONDS Grégoire
M. MATINGOU Al

Numéro de dépôt :
4084608
Date de dépôt :
16/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/04/2024
ARTISANS LABASTILLE de BELLAIS christian

Présentation de la marque ARTISANS LABASTILLE

Déposée le 16 avril 2014 par monsieur BELLAIS christian, mademoiselle BELLAIS celine, monsieur DE BELLEFONDS Grégoire, monsieur MATINGOU Al auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARTISANS LABASTILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Les déposants sont monsieur BELLAIS christian domicilié(e) les brousses - 61210 - GIEL COURTEILLES - France, mademoiselle BELLAIS celine domicilié(e) les brousses - 61210 - GIEL COURTEILLES - France, monsieur DE BELLEFONDS Grégoire domicilié(e) 22 avenue de chevreul - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France, monsieur MATINGOU Al domicilié(e) 32 rue palouzié - 93400 - SAINT OUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BELLAIS christian domicilié(e) les brousses - 61210 - GIEL COURTEILLES - France.

La marque ARTISANS LABASTILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISANS LABASTILLE est expirée depuis le 16 avril 2024.


M. BELLAIS christian - les brousses - 61210 - GIEL COURTEILLES - France

Mle BELLAIS celine - les brousses - 61210 - GIEL COURTEILLES - France

M. DE BELLEFONDS Grégoire - 22 avenue de chevreul - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France

M. MATINGOU Al - 32 rue palouzié - 93400 - SAINT OUEN - France


M. BELLAIS christian - les brousses - 61210 - GIEL COURTEILLES - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement avec modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Tous les produits précités étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.